POUGNY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 675 435, POUGNY est une SCI créée le 5 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte du Col de Bonnefontaine, 88530 Le Tholy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE HUCKEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de POUGNY
INSEE- Dénomination
- POUGNY
- SIREN
- 434 675 435
- SIRET (siège)
- 434 675 435 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27434675435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 675 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 2001
- Siège social
- 13 RTE DU COL DE BONNEFONTAINE, 88530, LE THOLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POUGNY
La propriété l'administration la gestion et l'exploitation par location ou autrement l'entretien et éventuellement l'aménagement de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles a la société au moyen de vente échange ou apport en société.
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Finances de POUGNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POUGNY
INSEEÉtablissements de POUGNY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88530 LE THOLYSiègeActif
434 675 435 00029 · ouvert le 19 décembre 2000 · NAF 6820B
- 30360 SAINT-ETIENNE-DE-L'OLMFermé
434 675 435 00011 · ouvert le 19 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de POUGNY
INPIComptes annuels de POUGNY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POUGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent POUGNY. Elles s'échelonnent de 1995 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1997 · N° 95-17.635
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 1995 · N° 94-42.941
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1995 · N° 94-60.380
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POUGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POUGNY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculée le 2021-09-14 · Début d'activité : 2000-12-19
- création
Date d'effet : 05 mars 2001
Questions fréquentes sur POUGNY
Quel est le numéro SIREN de POUGNY ?
Le numéro SIREN de POUGNY est 434 675 435. Le SIRET de son siège social est 434 675 435 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27434675435.
Qui dirige POUGNY ?
POUGNY est dirigée par NATHALIE HUCKEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de POUGNY ?
Le siège social de POUGNY est situé 13 Rte du Col de Bonnefontaine, 88530 Le Tholy.
POUGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, POUGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUGNY.
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