POUS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 141 513, POUS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B rue de la Gare, 11700 Capendu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de POUS JEAN
INSEE- Dénomination
- POUS JEAN
- SIREN
- 390 141 513
- SIRET (siège)
- 390 141 513 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR47390141513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 141 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 27 janvier 1993
- Siège social
- 3 B RUE DE LA GARE, 11700, CAPENDU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POUS JEAN
Culture de la vigne
Finances de POUS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POUS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de POUS JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11700 CAPENDUSiègeActif
390 141 513 00023 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0121Z
- 11700 COMIGNEFermé
390 141 513 00015 · ouvert le 27 janvier 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de POUS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de POUS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 1993
Questions fréquentes sur POUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de POUS JEAN ?
Le numéro SIREN de POUS JEAN est 390 141 513. Le SIRET de son siège social est 390 141 513 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390141513.
Où se situe le siège social de POUS JEAN ?
Le siège social de POUS JEAN est situé 3 B rue de la Gare, 11700 Capendu.
POUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, POUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUS JEAN.
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