CheckersProcédures

POUSSARD PASCAL

Active
Siren488 916 347Entrepreneur individuel57790 FRAQUELFINGCréée le 23 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2006, identifié par le SIREN 488 916 347. Elle est domiciliée Dom du Bois des Harcholins, 57790 Fraquelfing. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de POUSSARD PASCAL

Dénomination
POUSSARD PASCAL
SIREN
488 916 347
SIRET (siège)
488 916 347 00021
N° TVA intracommunautaire
FR25488916347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 916 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 février 2006
Siège social
DOM DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790, FRAQUELFING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUSSARD PASCAL

Location de logements

Finances de POUSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57790 FRAQUELFINGSiègeActif

    488 916 347 00021 · ouvert le 14 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de POUSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2006

Questions fréquentes sur POUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de POUSSARD PASCAL est 488 916 347. Le SIRET de son siège social est 488 916 347 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25488916347.

Où se situe le siège social de POUSSARD PASCAL ?

Le siège social de POUSSARD PASCAL est situé Dom du Bois des Harcholins, 57790 Fraquelfing.

POUSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POUSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUSSARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Fraquelfing

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Fraquelfing

Entreprises du même secteur à Fraquelfing

Entreprises à Fraquelfing

Toutes les entreprises à Fraquelfing