POYE-BOTTAN JACQUES
ActivePOYE-BOTTAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 742 369. Son siège social est situé Le Corbier, 73300 Villarembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de POYE-BOTTAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- POYE-BOTTAN JACQUES
- SIREN
- 309 742 369
- SIRET (siège)
- 309 742 369 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02309742369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 742 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- -
- Siège social
- LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POYE-BOTTAN JACQUES
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Établissements de POYE-BOTTAN JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73300 VILLAREMBERTSiègeFermé
309 742 369 00015 · NAF 702A
Conformité de POYE-BOTTAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POYE-BOTTAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POYE-BOTTAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POYE-BOTTAN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur POYE-BOTTAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de POYE-BOTTAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de POYE-BOTTAN JACQUES est 309 742 369. Le SIRET de son siège social est 309 742 369 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02309742369.
Où se situe le siège social de POYE-BOTTAN JACQUES ?
Le siège social de POYE-BOTTAN JACQUES est situé Le Corbier, 73300 Villarembert.
POYE-BOTTAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, POYE-BOTTAN JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POYE-BOTTAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POYE-BOTTAN JACQUES.
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