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POYE-BOTTAN JACQUES

Active
Siren309 742 369Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERT

POYE-BOTTAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 742 369. Son siège social est situé Le Corbier, 73300 Villarembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de POYE-BOTTAN JACQUES

Dénomination
POYE-BOTTAN JACQUES
SIREN
309 742 369
SIRET (siège)
309 742 369 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02309742369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 742 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
-
Siège social
LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POYE-BOTTAN JACQUES

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Établissements de POYE-BOTTAN JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeFermé

    309 742 369 00015 · NAF 702A

Conformité de POYE-BOTTAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POYE-BOTTAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POYE-BOTTAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POYE-BOTTAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur POYE-BOTTAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de POYE-BOTTAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de POYE-BOTTAN JACQUES est 309 742 369. Le SIRET de son siège social est 309 742 369 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02309742369.

Où se situe le siège social de POYE-BOTTAN JACQUES ?

Le siège social de POYE-BOTTAN JACQUES est situé Le Corbier, 73300 Villarembert.

POYE-BOTTAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, POYE-BOTTAN JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POYE-BOTTAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POYE-BOTTAN JACQUES.