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322 370 982

Active
Siren322 370 982Entrepreneur individuel VILLARSCréée le 05 janvier 2024

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Documents

Fiche d'identité de 322 370 982

Dénomination
322 370 982
SIREN
322 370 982
SIRET (siège)
322 370 982 00025
N° TVA intracommunautaire
FR66322370982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 370 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
05 janvier 2024
Siège social
VILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 322 370 982

SELLERIE : Habillage de banquette

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 322 370 982

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 322 370 982

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLARSSiègeActif

    322 370 982 00025 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 1512Z

Documents juridiques de 322 370 982

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 322 370 982

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 370 982. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 322 370 982 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 322 370 982

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2024