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932 398 837

Active
Siren932 398 837Entrepreneur individuel ValserhôneCréée le 24 octobre 2024

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

Fiche d'identité de 932 398 837

Dénomination
932 398 837
SIREN
932 398 837
SIRET (siège)
932 398 837 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54932398837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 398 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
24 octobre 2024
Siège social
Valserhône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 932 398 837

Conception de produit et réalisation de prototypes fonctionnels

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 932 398 837

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 398 837

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ValserhôneSiègeActif

    932 398 837 00017 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 932 398 837

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 932 398 837

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 398 837. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 398 837 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 398 837

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2024