PRIVAT SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
PRIVAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 776 665. Son siège social est situé 8 rue des Sibadies, 31150 Fenouillet. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PRIVAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PRIVAT SEBASTIEN
- SIREN
- 449 776 665
- SIRET (siège)
- 449 776 665 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61449776665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 776 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 07 juillet 2003
- Siège social
- 8 RUE DES SIBADIES, 31150, FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PRIVAT SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de PRIVAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 FENOUILLETSiègeActif
449 776 665 00019 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 9003B
Conformité de PRIVAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRIVAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PRIVAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PRIVAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2003
Questions fréquentes sur PRIVAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PRIVAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PRIVAT SEBASTIEN est 449 776 665. Le SIRET de son siège social est 449 776 665 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61449776665.
Où se situe le siège social de PRIVAT SEBASTIEN ?
Le siège social de PRIVAT SEBASTIEN est situé 8 rue des Sibadies, 31150 Fenouillet.
PRIVAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PRIVAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRIVAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRIVAT SEBASTIEN.
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