PROCACCI SEBASTIEN

Active

Siren750 270 217Entrepreneur individuel42410 PELUSSINCréée le 29 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PROCACCI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2011, identifié par le SIREN 750 270 217. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Pompailler le Grillon 2, 42410 Pelussin. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PROCACCI SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PROCACCI SEBASTIEN
SIREN: 750 270 217
SIRET (siège): 750 270 217 00011
N° TVA intracommunautaire: FR62750270217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 270 217
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 décembre 2011
Siège social: RUE DU POMPAILLER LE GRILLON 2, 42410, PELUSSIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROCACCI SEBASTIEN

Location de logements

Finances de PROCACCI SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCACCI SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROCACCI SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42410 PELUSSINSiègeActif
750 270 217 00011 · ouvert le 29 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de PROCACCI SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROCACCI SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCACCI SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCACCI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCACCI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROCACCI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCACCI SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 décembre 2011

Questions fréquentes sur PROCACCI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PROCACCI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PROCACCI SEBASTIEN est 750 270 217. Le SIRET de son siège social est 750 270 217 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62750270217.

Où se situe le siège social de PROCACCI SEBASTIEN ?

Le siège social de PROCACCI SEBASTIEN est situé rue du Pompailler le Grillon 2, 42410 Pelussin.