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PROCESS MACHINES

Active
Siren409 575 818SARL69500 BRONCréée le 04 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROCESS MACHINES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 575 818. Elle est domiciliée 180 av Saint Exupery, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 516K.

Fiche d'identité de PROCESS MACHINES

Dénomination
PROCESS MACHINES
SIREN
409 575 818
SIRET (siège)
409 575 818 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45409575818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 575 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
516K
Date de création
04 octobre 1996
Siège social
180 AV SAINT EXUPERY, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PROCESS MACHINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROCESS MACHINES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROCESS MACHINES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    409 575 818 00011 · ouvert le 04 octobre 1996 · NAF 516K

Documents juridiques de PROCESS MACHINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de PROCESS MACHINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROCESS MACHINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROCESS MACHINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROCESS MACHINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PROCESS MACHINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROCESS MACHINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROCESS MACHINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1996

Questions fréquentes sur PROCESS MACHINES

Quel est le numéro SIREN de PROCESS MACHINES ?

Le numéro SIREN de PROCESS MACHINES est 409 575 818. Le SIRET de son siège social est 409 575 818 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45409575818.

Où se situe le siège social de PROCESS MACHINES ?

Le siège social de PROCESS MACHINES est situé 180 av Saint Exupery, 69500 Bron.

PROCESS MACHINES est-elle toujours en activité ?

Oui, PROCESS MACHINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROCESS MACHINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROCESS MACHINES.

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