PROMOTION DU PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROMOTION DU PLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 247 900. Son siège social est situé 824 Che du Cayre, 06340 Cantaron. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FREDERIC FERRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PROMOTION DU PLAN
INSEE- Dénomination
- PROMOTION DU PLAN
- SIREN
- 479 247 900
- SIRET (siège)
- 479 247 900 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12479247900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 247 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 octobre 2004
- Siège social
- 824 CHE DU CAYRE, 06340, CANTARON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROMOTION DU PLAN
l'acquisition, la gestion, la location et l'administration de tous biens immobiliers en pleine propriété et notamment la nue propriété d'un bien immobilier sis à la Trinité Zone Industrielle A. France Quartier Lou Plan.
Finances de PROMOTION DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROMOTION DU PLAN
INSEEBODACCD.F.G.C. GESTION
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2022
Gérant
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2022 à octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PROMOTION DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06340 CANTARONSiègeActif
479 247 900 00018 · ouvert le 27 octobre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de PROMOTION DU PLAN
INPIComptes annuels de PROMOTION DU PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROMOTION DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROMOTION DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMOTION DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROMOTION DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROMOTION DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROMOTION DU PLAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : FERRIER Frédéric Dominique ; Gérant : FERRIER Géraldine, Annick, Marie, Thérèse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : FERRIER Frédérique Dominique ; Gérant : FERRIER Géraldine, Annick, Marie, Thérèse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 27 octobre 2004
Questions fréquentes sur PROMOTION DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de PROMOTION DU PLAN ?
Le numéro SIREN de PROMOTION DU PLAN est 479 247 900. Le SIRET de son siège social est 479 247 900 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12479247900.
Qui dirige PROMOTION DU PLAN ?
PROMOTION DU PLAN est dirigée par FREDERIC FERRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROMOTION DU PLAN ?
Le siège social de PROMOTION DU PLAN est situé 824 Che du Cayre, 06340 Cantaron.
PROMOTION DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PROMOTION DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROMOTION DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMOTION DU PLAN.
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