PROSERPINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROSERPINE est une SCI immatriculée le 19 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 057 871. Le siège social de l'entreprise se trouve chemin du Pont Ch. de Guinezer -, 49070 Beaucouze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MARIE PATIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PROSERPINE
INSEE- Dénomination
- PROSERPINE
- SIREN
- 790 057 871
- SIRET (siège)
- 790 057 871 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR62790057871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 057 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2012
- Siège social
- CHEMIN DU PONT CH. DE GUINEZER -, 49070, BEAUCOUZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PROSERPINE
Acquisition construction administration gestion par tous moyens notamment par location de tous immeubles prisé de participation dans toutes opérations immobilières
Finances de PROSERPINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSERPINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2012) · 13 ans
FINANCIERE STORM
Associé indéfiniment responsable
Établissements de PROSERPINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49070 BEAUCOUZESiègeActif
790 057 871 00028 · ouvert le 19 décembre 2012 · NAF 6820B
- 49370 BECON-LES-GRANITSFermé
790 057 871 00010 · ouvert le 19 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de PROSERPINE
INPIComptes annuels de PROSERPINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSERPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSERPINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSERPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSERPINE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 99-13.820
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1997 · N° 94-45.501
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSERPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSERPINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PATIER Jean-Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-19 · Début d'activité : 2012-12-19
- création
Date d'effet : 19 décembre 2012
Questions fréquentes sur PROSERPINE
Quel est le numéro SIREN de PROSERPINE ?
Le numéro SIREN de PROSERPINE est 790 057 871. Le SIRET de son siège social est 790 057 871 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790057871.
Qui dirige PROSERPINE ?
PROSERPINE est dirigée par JEAN-MARIE PATIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROSERPINE ?
Le siège social de PROSERPINE est situé chemin du Pont Ch. de Guinezer -, 49070 Beaucouze.
PROSERPINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSERPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSERPINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSERPINE.
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