PROSILOG SA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROSILOG SA est une SA immatriculée le 15 novembre 2000 sous le numéro SIREN 434 035 325. Elle est domiciliée 24 Rte Nationale 14, 27380 Val d'Orger. Son activité principale relève du code NAF 722A.
Fiche d'identité de PROSILOG SA
INSEE- Dénomination
- PROSILOG SA
- SIREN
- 434 035 325
- SIRET (siège)
- 434 035 325 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06434035325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 035 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 722A
- Date de création
- 15 novembre 2000
- Siège social
- 24 RTE NATIONALE 14, 27380, VAL D'ORGER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de PROSILOG SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSILOG SA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROSILOG SA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 27380 VAL D'ORGERSiègeFermé
434 035 325 00019 · ouvert le 15 novembre 2000 · NAF 722A
- 95000 CERGYFermé
434 035 325 00027 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 722A
Documents juridiques de PROSILOG SA
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PROSILOG SA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSILOG SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSILOG SA
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PROSILOG SA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 février 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROSILOG SA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSILOG SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSILOG SA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 février 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Président du conseil d'administration et directeur général : SAUSSAY Marcel. Administrateur : SAUSSAY DEVELOPPEMENT. Administrateur : SAUSSAY Marcel. Administrateur : MENAGER Arnauld Marie Ignace. Administrateur : SAUSSAY Patrick. Administrateur : MARION Clothilde Véronique Marie Françoi. Administrateur : MARCIN Léopold Jean-Louis. Administrateur : WALLUT Jacques Maurice Joseph. Commissaire aux comptes titulaire : HYART Frédéric. Commissaire aux comptes suppléant : NOVIKOFF Pierre.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2000
Marques déposées par PROSILOG SA
INPIPROSILOG SA est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMagipsys
N° 3223593 · Déposée le 11 avril 2003 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 11 avril 2013
- Marque expiréePlatform Builder
N° 3197729 · Déposée le 29 novembre 2002 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 29 novembre 2012
- Marque expiréeInterconnect Editor
N° 3197728 · Déposée le 29 novembre 2002 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 29 novembre 2012
- Marque expiréeEditeur d'interconnexion
N° 3197727 · Déposée le 29 novembre 2002 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 29 novembre 2012
- Marque expiréeNepsys
N° 3168034 · Déposée le 04 juin 2002 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 04 juin 2012
- Marque expiréeMagillem
N° 3168033 · Déposée le 04 juin 2002 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42 · expirée le 04 juin 2012
- Marque expiréeMAGELLAN
N° 3149810 · Déposée le 20 février 2002 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 20 février 2012
- Marque expiréeNEPTUNE
N° 3149790 · Déposée le 20 février 2002 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 20 février 2012
- Marque expiréeSailing Over Complexity
N° 3135836 · Déposée le 04 décembre 2001 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 04 décembre 2011
- Marque expiréePROSILOG
N° 3123491 · Déposée le 26 septembre 2001 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 26 septembre 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROSILOG SA
Quel est le numéro SIREN de PROSILOG SA ?
Le numéro SIREN de PROSILOG SA est 434 035 325. Le SIRET de son siège social est 434 035 325 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06434035325.
Où se situe le siège social de PROSILOG SA ?
Le siège social de PROSILOG SA est situé 24 Rte Nationale 14, 27380 Val d'Orger.
PROSILOG SA est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSILOG SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSILOG SA est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PROSILOG SA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 février 2009 pour insuffisance d'actif.
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