PROSIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROSIS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 1990, identifiée par le SIREN 379 113 798. Son siège social est situé 8 rue du Casino, 73100 Aix-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 523C comme activité principale.
Fiche d'identité de PROSIS
INSEE- Dénomination
- PROSIS
- SIREN
- 379 113 798
- SIRET (siège)
- 379 113 798 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13379113798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 113 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 523C
- Date de création
- 30 juillet 1990
- Siège social
- 8 RUE DU CASINO, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de PROSIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PROSIS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeFermé
379 113 798 00019 · ouvert le 30 juillet 1990 · NAF 523E
- 73200 ALBERTVILLEFermé
379 113 798 00027 · ouvert le 10 mai 1994 · NAF 523C
- 73460 SAINTE-HELENE-SUR-ISEREFermé
379 113 798 00035 · ouvert le 27 septembre 2002 · NAF 523C
Documents juridiques de PROSIS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PROSIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PROSIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 juin 2010 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PROSIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Président directeur général : GODEFROY Hubert Administrateur : MARRILLET Roger Administrateur : DEVILLE Jean-Pierre Administrateur : SULEAU Jacques Administrateur : REBATTU Gérard Commissaire aux comptes titulaire : CIMAOMO Paul Commissaire aux comptes suppléant : OPTIM CONSEIL
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 juin 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1990
Marques déposées par PROSIS
INPIPROSIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePROSIS
N° 98745513 · Déposée le 04 août 1998 · Marque semi-figurative
Classes 10, 42 · expirée le 04 août 2008
- Marque expiréePROSIS S.A.
N° 98745512 · Déposée le 04 août 1998 · Marque semi-figurative
Classes 10, 42 · expirée le 04 août 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROSIS
Quel est le numéro SIREN de PROSIS ?
Le numéro SIREN de PROSIS est 379 113 798. Le SIRET de son siège social est 379 113 798 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13379113798.
Où se situe le siège social de PROSIS ?
Le siège social de PROSIS est situé 8 rue du Casino, 73100 Aix-les-Bains.
PROSIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PROSIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2010 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité, en France