PROSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROSOL est une 6540 immatriculée le 29 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 733 544. Elle est domiciliée 6 AV Félix Gras, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Pierre LILAMAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PROSOL
INSEE- Dénomination
- PROSOL
- SIREN
- 991 733 544
- SIRET (siège)
- 991 733 544 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR57991733544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 733 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 2025
- Siège social
- 6 AV Félix Gras, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROSOL
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble, biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, L'édification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de celles existantes, L'octroi de garanties et notamment hypothécaires au profit de sa société holding ou de filiales afin de faciliter la réalisation de l'objet social. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de PROSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2025) · 1 an
Établissements de PROSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif
991 733 544 00019 · ouvert le 18 septembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de PROSOL
INPIComptes annuels de PROSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSOL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026J00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025059419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/00518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 juin 2025 · N° 2024J00031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024023907
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mars 2025 · N° 23-18.283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
Décision du 17 mars 2025 · N° 2024001076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 mars 2025 · N° 2023001542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 24/02310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/01827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 13 mars 2024 · N° 21/15034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 09 mai 2023 · N° 20/16514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 14 février 2023 · N° 22/04454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 05 décembre 2022 · N° 20/00261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 septembre 2022 · N° 22/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-26.491
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-10.024
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-17.728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 07 novembre 2014 · N° 12/16969
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 février 2007 · N° 05-20.561
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2006 · N° 05-18.334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-29 · Début d'activité : 2025-09-18
- création
Date d'effet : 29 septembre 2025
Questions fréquentes sur PROSOL
Quel est le numéro SIREN de PROSOL ?
Le numéro SIREN de PROSOL est 991 733 544. Le SIRET de son siège social est 991 733 544 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57991733544.
Qui dirige PROSOL ?
PROSOL est dirigée par Pierre LILAMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROSOL ?
Le siège social de PROSOL est situé 6 AV Félix Gras, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.
PROSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSOL.
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