PROSPERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROSPERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 411 582. Son siège social est situé 575 av du Mole, 74460 Marnaz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE ESCALLE, autre.
Fiche d'identité de PROSPERE
INSEE- Dénomination
- PROSPERE
- SIREN
- 500 411 582
- SIRET (siège)
- 500 411 582 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96500411582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 411 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 2007
- Siège social
- 575 AV DU MOLE, 74460, MARNAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROSPERE
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de PROSPERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROSPERE
INSEEÉtablissements de PROSPERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74460 MARNAZSiègeActif
500 411 582 00017 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de PROSPERE
INPIComptes annuels de PROSPERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROSPERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROSPERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROSPERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROSPERE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/01472
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, jCP-surendettement
Décision du 11 août 2025 · N° 25/02390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 12 septembre 2023 · N° 21/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21-11.395
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 novembre 2021 · N° 20-21.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 septembre 2021 · N° 19-24.937
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 janvier 2021 · N° 19-22.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 octobre 2020 · N° 18-21.108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2020 · N° 17-26.692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juin 2019 · N° 18-15.816
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-17.500
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2017 · N° 16-12.760
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-27.150
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 06 septembre 2002 · N° 98-14.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROSPERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROSPERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2007
Questions fréquentes sur PROSPERE
Quel est le numéro SIREN de PROSPERE ?
Le numéro SIREN de PROSPERE est 500 411 582. Le SIRET de son siège social est 500 411 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96500411582.
Qui dirige PROSPERE ?
PROSPERE est dirigée par NATHALIE ESCALLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PROSPERE ?
Le siège social de PROSPERE est situé 575 av du Mole, 74460 Marnaz.
PROSPERE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROSPERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROSPERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROSPERE.
Entreprises similaires
Même activité à Marnaz
- LES CAMPANULES74460 MarnazCA 277 k€
- INTECMO74460 MarnazCA 245 k€
- SOCIETE TECHNIQUE DE REALISATIONS TOURISTIQUES74460 MarnazCA 177 k€
- QUARTZ 7474460 MarnazCA 164 k€
- SOCIETE MECANIQUE D'HERMY - SMH74460 MarnazCA 136 k€
- ETABLISSEMENTS GERVET FRERES74460 MarnazCA 131 k€
- PIERRE DE LUNE74460 MarnazCA 111 k€
- HESTIA74460 MarnazCA 21,6 k€
- GENEVA REAL ESTATE SARL74460 MarnazCA 0 €
- PEPS74460 MarnazCA 0 €
