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PROUST AGNES

Active
Siren404 662 363Entrepreneur individuel27190 CONCHES-EN-OUCHECréée le 01 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROUST AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 404 662 363. Son siège social est situé Moulin de l’Abbaye, 27190 Conches-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PROUST AGNES

Dénomination
PROUST AGNES
SIREN
404 662 363
SIRET (siège)
404 662 363 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91404662363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 662 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
MOULIN DE L’ABBAYE, 27190, CONCHES-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROUST AGNES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PROUST AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUST AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUST AGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27190 CONCHES-EN-OUCHESiègeActif

    404 662 363 00013 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PROUST AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUST AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUST AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUST AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUST AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUST AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUST AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur PROUST AGNES

Quel est le numéro SIREN de PROUST AGNES ?

Le numéro SIREN de PROUST AGNES est 404 662 363. Le SIRET de son siège social est 404 662 363 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404662363.

Où se situe le siège social de PROUST AGNES ?

Le siège social de PROUST AGNES est situé Moulin de l’Abbaye, 27190 Conches-en-Ouche.

PROUST AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUST AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUST AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUST AGNES.

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