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PRUNIAUX PASCAL

Active
Siren390 246 932Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PRUNIAUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 246 932. Elle est domiciliée 27 B Rte de Marchon, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de PRUNIAUX PASCAL

Dénomination
PRUNIAUX PASCAL
SIREN
390 246 932
SIRET (siège)
390 246 932 00029
N° TVA intracommunautaire
FR84390246932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 246 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
27 B RTE DE MARCHON, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PRUNIAUX PASCAL

Activité des géomètres

Finances de PRUNIAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PRUNIAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PRUNIAUX PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    390 246 932 00029 · ouvert le 30 juin 1994 · NAF 7112A

  • 01120 LA BOISSEFermé

    390 246 932 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 7112A

Documents juridiques de PRUNIAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PRUNIAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRUNIAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PRUNIAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRUNIAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PRUNIAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PRUNIAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PRUNIAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PRUNIAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de PRUNIAUX PASCAL est 390 246 932. Le SIRET de son siège social est 390 246 932 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84390246932.

Où se situe le siège social de PRUNIAUX PASCAL ?

Le siège social de PRUNIAUX PASCAL est situé 27 B Rte de Marchon, 01100 Oyonnax.

PRUNIAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PRUNIAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PRUNIAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRUNIAUX PASCAL.

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