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PTIT'OURS

Active
Siren920 440 914SCI44680 SAINTE-PAZANNECréée le 17 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

PTIT'OURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 440 914. Le siège social de l'entreprise se trouve B le Cartron, 44680 Sainte-Pazanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MOHAMED HAMZA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de PTIT'OURS

Dénomination
PTIT'OURS
SIREN
920 440 914
SIRET (siège)
920 440 914 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86920440914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 440 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 octobre 2022
Siège social
B LE CARTRON, 44680, SAINTE-PAZANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PTIT'OURS

Propriété, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou toute autre forme , de biens et droits immobiliers

Finances de PTIT'OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PTIT'OURS

MH

MOHAMED HAMZA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

FH

FAWZIA HAMZA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

AK

ARBIA KHELIFATI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de PTIT'OURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44680 SAINTE-PAZANNESiègeActif

    920 440 914 00017 · ouvert le 20 septembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de PTIT'OURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de PTIT'OURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PTIT'OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PTIT'OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PTIT'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PTIT'OURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PTIT'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PTIT'OURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-17 · Début d'activité : 2022-09-20

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2022

Questions fréquentes sur PTIT'OURS

Quel est le numéro SIREN de PTIT'OURS ?

Le numéro SIREN de PTIT'OURS est 920 440 914. Le SIRET de son siège social est 920 440 914 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86920440914.

Qui dirige PTIT'OURS ?

PTIT'OURS est dirigée par MOHAMED HAMZA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PTIT'OURS ?

Le siège social de PTIT'OURS est situé B le Cartron, 44680 Sainte-Pazanne.

PTIT'OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, PTIT'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PTIT'OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PTIT'OURS.

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