PUEL SYLVAIN

Active

Siren821 509 239Entrepreneur individuel31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNECréée le 01 janvier 2016

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PUEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 821 509 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Louis Braille Res Cambridge 3 Apt B 164 1er et, 31520 Ramonville-Saint-Agne. PUEL SYLVAIN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de PUEL SYLVAIN

INSEE

Dénomination: PUEL SYLVAIN
SIREN: 821 509 239
SIRET (siège): 821 509 239 00017
N° TVA intracommunautaire: FR35821509239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 509 239
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 janvier 2016
Siège social: 3 RUE LOUIS BRAILLE RES CAMBRIDGE 3 APT B 164 1ER ET, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PUEL SYLVAIN

Location de logements

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Établissements de PUEL SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif
821 509 239 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Conformité de PUEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PUEL SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur PUEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PUEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PUEL SYLVAIN est 821 509 239. Le SIRET de son siège social est 821 509 239 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35821509239.

Où se situe le siège social de PUEL SYLVAIN ?

Le siège social de PUEL SYLVAIN est situé 3 rue Louis Braille Res Cambridge 3 Apt B 164 1er et, 31520 Ramonville-Saint-Agne.

PUEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PUEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUEL SYLVAIN.

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