PUGET MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 316 346 642, PUGET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve La Plaine, 71470 Montpont-en-Bresse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PUGET MICHEL
INSEE- Dénomination
- PUGET MICHEL
- SIREN
- 316 346 642
- SIRET (siège)
- 316 346 642 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR86316346642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 346 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 octobre 1983
- Siège social
- LA PLAINE, 71470, MONTPONT-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PUGET MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PUGET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71470 MONTPONT-EN-BRESSESiègeActif
316 346 642 00028 · ouvert le 01 août 1983 · NAF 6820B
Conformité de PUGET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUGET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PUGET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PUGET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 1983
Questions fréquentes sur PUGET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PUGET MICHEL ?
Le numéro SIREN de PUGET MICHEL est 316 346 642. Le SIRET de son siège social est 316 346 642 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86316346642.
Où se situe le siège social de PUGET MICHEL ?
Le siège social de PUGET MICHEL est situé La Plaine, 71470 Montpont-en-Bresse.
PUGET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PUGET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUGET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUGET MICHEL.
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