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PUSSET GILBERT

Active
Siren409 825 908Entrepreneur individuel71310 SERRIGNY-EN-BRESSECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 825 908, PUSSET GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée Le Bourg, 71310 Serrigny-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de PUSSET GILBERT

Dénomination
PUSSET GILBERT
SIREN
409 825 908
SIRET (siège)
409 825 908 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20409825908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 825 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LE BOURG, 71310, SERRIGNY-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PUSSET GILBERT

Culture et élevage associés

Finances de PUSSET GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PUSSET GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PUSSET GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71310 SERRIGNY-EN-BRESSESiègeFermé

    409 825 908 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PUSSET GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PUSSET GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PUSSET GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PUSSET GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUSSET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUSSET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PUSSET GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PUSSET GILBERT

Quel est le numéro SIREN de PUSSET GILBERT ?

Le numéro SIREN de PUSSET GILBERT est 409 825 908. Le SIRET de son siège social est 409 825 908 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20409825908.

Où se situe le siège social de PUSSET GILBERT ?

Le siège social de PUSSET GILBERT est situé Le Bourg, 71310 Serrigny-en-Bresse.

PUSSET GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PUSSET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUSSET GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUSSET GILBERT.

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