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PUSSET MARC

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Siren409 827 029Entrepreneur individuel71440 TRONCHYCréée le 31 décembre 1982

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 827 029, PUSSET MARC est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé La Montagne, 71440 Tronchy. PUSSET MARC relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de PUSSET MARC

Dénomination
PUSSET MARC
SIREN
409 827 029
SIRET (siège)
409 827 029 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85409827029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 827 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA MONTAGNE, 71440, TRONCHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PUSSET MARC

Culture et élevage associés

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Établissements de PUSSET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71440 TRONCHYSiègeActif

    409 827 029 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Conformité de PUSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PUSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PUSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de PUSSET MARC ?

Le numéro SIREN de PUSSET MARC est 409 827 029. Le SIRET de son siège social est 409 827 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409827029.

Où se situe le siège social de PUSSET MARC ?

Le siège social de PUSSET MARC est situé La Montagne, 71440 Tronchy.

PUSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PUSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUSSET MARC.

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