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Qabouche Hanane

Active
Siren940 167 596Entrepreneur individuel01300 BelleyCréée le 12 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Qabouche Hanane est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mars 2025 sous le numéro SIREN 940 167 596. Elle est domiciliée 6 RUE Henri Matisse, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de Qabouche Hanane

Dénomination
Qabouche Hanane
SIREN
940 167 596
SIRET (siège)
940 167 596 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44940167596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 167 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
12 mars 2025
Siège social
6 RUE Henri Matisse, 01300, Belley
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Qabouche Hanane

Multi services d'aide de gestion aux entreprises

Finances de Qabouche Hanane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Qabouche Hanane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Qabouche Hanane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BelleySiègeActif

    940 167 596 00011 · ouvert le 28 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Qabouche Hanane

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Qabouche Hanane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Qabouche Hanane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Qabouche Hanane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Qabouche Hanane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Qabouche Hanane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Qabouche Hanane

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-12 · Début d'activité : 2025-01-28

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2025

Questions fréquentes sur Qabouche Hanane

Quel est le numéro SIREN de Qabouche Hanane ?

Le numéro SIREN de Qabouche Hanane est 940 167 596. Le SIRET de son siège social est 940 167 596 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44940167596.

Où se situe le siège social de Qabouche Hanane ?

Le siège social de Qabouche Hanane est situé 6 RUE Henri Matisse, 01300 Belley.

Qabouche Hanane est-elle toujours en activité ?

Oui, Qabouche Hanane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Qabouche Hanane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Qabouche Hanane.

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