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QUALITE VIGNE

Active
Siren443 265 665SARL30420 CALVISSONCréée le 02 septembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 265 665, QUALITE VIGNE est une SARL créée le 2 septembre 2002. Elle est domiciliée 4 rue du Chateau, 30420 Calvisson. L'entreprise déclare le code NAF 014A comme activité principale.

Fiche d'identité de QUALITE VIGNE

Dénomination
QUALITE VIGNE
SIREN
443 265 665
SIRET (siège)
443 265 665 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48443265665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 265 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
014A
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
4 RUE DU CHATEAU, 30420, CALVISSON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de QUALITE VIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUALITE VIGNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUALITE VIGNE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30420 CALVISSONSiègeFermé

    443 265 665 00010 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 014A

  • 30000 NIMESFermé

    443 265 665 00028 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 014A

Documents juridiques de QUALITE VIGNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de QUALITE VIGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUALITE VIGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUALITE VIGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUALITE VIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUALITE VIGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUALITE VIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUALITE VIGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur QUALITE VIGNE

Quel est le numéro SIREN de QUALITE VIGNE ?

Le numéro SIREN de QUALITE VIGNE est 443 265 665. Le SIRET de son siège social est 443 265 665 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48443265665.

Où se situe le siège social de QUALITE VIGNE ?

Le siège social de QUALITE VIGNE est situé 4 rue du Chateau, 30420 Calvisson.

QUALITE VIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, QUALITE VIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUALITE VIGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUALITE VIGNE.