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QUART

Active
Siren418 690 434654083110 SANARY-SUR-MERCréée le 04 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
67,1 k€
Effectif
Non publié

QUART est une 6540 immatriculée le 4 janvier 2006 sous le numéro SIREN 418 690 434. Son siège social est situé 1 rue Laget, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE MARCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUART

Dénomination
QUART
SIREN
418 690 434
SIRET (siège)
418 690 434 00034
N° TVA intracommunautaire
FR78418690434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 690 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
67 077,57 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 janvier 2006
Siège social
1 RUE LAGET, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de QUART

Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration de biens immobiliers de la société, emprunt des fonds nécessaires à la réalisation de l'objet.

Finances de QUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUART

PM

PIERRE MARCHAND

Gérant

Depuis la création (04 janvier 2006) · 20 ans

VM

VERONIQUE MESSINA

Autre

Depuis la création (04 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de QUART

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    418 690 434 00034 · ouvert le 07 mars 1998 · NAF 6820B

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé

    418 690 434 00018 · ouvert le 27 mars 1998 · NAF 702C

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    418 690 434 00026 · ouvert le 27 mars 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de QUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUART. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2006

Questions fréquentes sur QUART

Quel est le numéro SIREN de QUART ?

Le numéro SIREN de QUART est 418 690 434. Le SIRET de son siège social est 418 690 434 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78418690434.

Qui dirige QUART ?

QUART est dirigée par PIERRE MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUART ?

Le siège social de QUART est situé 1 rue Laget, 83110 Sanary-sur-Mer.

QUART est-elle toujours en activité ?

Oui, QUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUART.

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