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QUAT C

Active
Siren382 337 350SCI38150 AGNINCréée le 27 juin 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
316 k€
Effectif
Non publié

QUAT C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 337 350. Le siège social de l'entreprise se trouve 310 Rte de Vienne, 38150 Agnin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTELLE FORCHERON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUAT C

Dénomination
QUAT C
SIREN
382 337 350
SIRET (siège)
382 337 350 00021
N° TVA intracommunautaire
FR60382337350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 337 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
316 416 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 1991
Siège social
310 RTE DE VIENNE, 38150, AGNIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUAT C

L'acquisition de tous immeubles à usage commercial ou industriel situés en France, leur aménagement, leur mise en valeur et ce, sous quelque forme que cette acquisition puisse intervenir ; la propriété, l'administration, l'exploitation, la gestion et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher à l'objet ci-dessus défini.

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Finances de QUAT C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de QUAT C

Anciens dirigeants (2)

NF

n'est plus gérant FORCHERON-RIBIERE

MARCHAND Colette nom d'usage · de avril 2017 à décembre 2020

DF

devient gérant FORCHERON-RIBIERE

MARCHAND Colette nom d'usage · de juillet 2012 à avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUAT C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38150 AGNINSiègeActif

    382 337 350 00021 · ouvert le 13 juin 1991 · NAF 6820B

  • 38150 SALAISE-SUR-SANNEFermé

    382 337 350 00013 · ouvert le 13 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUAT C

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de QUAT C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUAT C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUAT C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUAT C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUAT C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUAT C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUAT C

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    FORCHERON Christelle Myriam nom d'usage : THIVOLLE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MARCHAND Colette nom d'usage : FORCHERON-RIBIERE n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MARCHAND Colette nom d'usage : FORCHERON-RIBIERE devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1991

Questions fréquentes sur QUAT C

Quel est le numéro SIREN de QUAT C ?

Le numéro SIREN de QUAT C est 382 337 350. Le SIRET de son siège social est 382 337 350 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60382337350.

Qui dirige QUAT C ?

QUAT C est dirigée par CHRISTELLE FORCHERON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUAT C ?

Le siège social de QUAT C est situé 310 Rte de Vienne, 38150 Agnin.

QUAT C est-elle toujours en activité ?

Oui, QUAT C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUAT C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUAT C.