QUEMENEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
QUEMENEUR est une SCI immatriculée le 20 février 2017 sous le numéro SIREN 827 831 264. Son siège social est situé 2 av Jean Jaures, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMMANUEL QUEMENEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUEMENEUR
INSEE- Dénomination
- QUEMENEUR
- SIREN
- 827 831 264
- SIRET (siège)
- 827 831 264 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR88827831264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 831 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2017
- Siège social
- 2 AV JEAN JAURES, 83460, LES ARCS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de QUEMENEUR
acquisition administration et la gestion par location ou autrement de tous ses immeubles et biens immobiliers
Finances de QUEMENEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUEMENEUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2017) · 9 ans
Établissements de QUEMENEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83460 LES ARCSSiègeActif
827 831 264 00029 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de QUEMENEUR
INPIComptes annuels de QUEMENEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUEMENEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUEMENEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUEMENEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUEMENEUR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CABINET B
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 11 mai 2026 · N° 2024001228
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00308
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 1994 · N° 91-43.511
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 novembre 1991 · N° 89-22.012
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUEMENEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUEMENEUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 février 2017
Questions fréquentes sur QUEMENEUR
Quel est le numéro SIREN de QUEMENEUR ?
Le numéro SIREN de QUEMENEUR est 827 831 264. Le SIRET de son siège social est 827 831 264 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88827831264.
Qui dirige QUEMENEUR ?
QUEMENEUR est dirigée par EMMANUEL QUEMENEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de QUEMENEUR ?
Le siège social de QUEMENEUR est situé 2 av Jean Jaures, 83460 Les Arcs.
QUEMENEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, QUEMENEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUEMENEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUEMENEUR.
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