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QUENAULT

Active
Siren328 320 395Société civile50360 ETIENVILLECréée le 14 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
79,3 k€
Effectif
Non publié

QUENAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 1983, identifiée par le SIREN 328 320 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de la rue, 50360 Etienville. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par BENOIT QUENAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de QUENAULT

Dénomination
QUENAULT
SIREN
328 320 395
SIRET (siège)
328 320 395 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14328320395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 320 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
79 273,23 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
14 novembre 1983
Siège social
9 RTE DE LA RUE, 50360, ETIENVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUENAULT

EXPLOITATION ET GESTION DES BIENS APPORTES OU MIS A DISPOSITION PAR LES ASSOCIES,ACHETES,CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE,LA VENTE DIRECTE DES PRODUITS DE L'EXPLOITATION AVANT OU APRES LEUR TRANSFORMATION SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES.

Finances de QUENAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUENAULT

BQ

BENOIT QUENAULT

Gérant

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2015

JP

JACQUELINE PICOT

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUENAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50360 ETIENVILLESiègeActif

    328 320 395 00010 · ouvert le 01 août 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de QUENAULT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de QUENAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUENAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUENAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUENAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUENAULT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUENAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUENAULT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant : QUENAULT Alain Gérant : QUENAULT Jacqueline né(e) PICOT Gérant : QUENAULT Benoit, Régis, Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1983

Aides publiques de QUENAULT

1 aide de minimis octroyée à QUENAULT a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,8 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Normandie · octroyée le 29 juin 2026

    2,8 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur QUENAULT

Quel est le numéro SIREN de QUENAULT ?

Le numéro SIREN de QUENAULT est 328 320 395. Le SIRET de son siège social est 328 320 395 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14328320395.

Qui dirige QUENAULT ?

QUENAULT est dirigée par BENOIT QUENAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUENAULT ?

Le siège social de QUENAULT est situé 9 Rte de la rue, 50360 Etienville.

QUENAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, QUENAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUENAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUENAULT.

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