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QUERCUS

Active
Siren382 432 003559989000 AUXERRECréée le 11 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

QUERCUS est une 5599 immatriculée le 11 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 432 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Fourneaux Ctre Cial les Clairions, 89000 Auxerre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
382 432 003
SIRET (siège)
382 432 003 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03382432003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 432 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
741J
Date de création
11 juin 1991
Siège social
13 RUE DES FOURNEAUX CTRE CIAL LES CLAIRIONS, 89000, AUXERRE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QUERCUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89000 AUXERRESiègeFermé

    382 432 003 00012 · ouvert le 11 juin 1991 · NAF 741J

Documents juridiques de QUERCUS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2004

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Dépôt du 10 février 1999

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1991

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 382 432 003. Le SIRET de son siège social est 382 432 003 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03382432003.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 13 rue des Fourneaux Ctre Cial les Clairions, 89000 Auxerre.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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