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QUERCUS

Active
Siren994 169 290654068780 Le Haut SoultzbachCréée le 25 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

QUERCUS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2025, identifiée par le SIREN 994 169 290. Son siège social est situé 15 RUE Principale, 68780 Le Haut Soultzbach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Thierry BAUMGART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de QUERCUS

Dénomination
QUERCUS
SIREN
994 169 290
SIRET (siège)
994 169 290 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91994169290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 169 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2025
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2025
Siège social
15 RUE Principale, 68780, Le Haut Soultzbach
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUERCUS

L'acquisition de tous immeubles bâtis et non bâtis, la construction, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. L'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de l'objet social. L'octroi de toutes hypothèques et de garanties sur les actifs sociaux nécessaires à la réalisation de l'objet social. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

Finances de QUERCUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUERCUS

TB

Thierry BAUMGART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2025) · moins d'un an

B

BT FINANCES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de QUERCUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68780 Le Haut SoultzbachSiègeActif

    994 169 290 00016 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUERCUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de QUERCUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUERCUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUERCUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUERCUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-25 · Début d'activité : 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2025

Questions fréquentes sur QUERCUS

Quel est le numéro SIREN de QUERCUS ?

Le numéro SIREN de QUERCUS est 994 169 290. Le SIRET de son siège social est 994 169 290 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91994169290.

Qui dirige QUERCUS ?

QUERCUS est dirigée par Thierry BAUMGART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUERCUS ?

Le siège social de QUERCUS est situé 15 RUE Principale, 68780 Le Haut Soultzbach.

QUERCUS est-elle toujours en activité ?

Oui, QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUERCUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCUS.

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