QUERCY SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
QUERCY SOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 377 928. Le siège social de l'entreprise se trouve Pech Piounet, 46250 Les Arques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 000Z. CHRISTOPHER ROSS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUERCY SOLEIL
INSEE- Dénomination
- QUERCY SOLEIL
- SIREN
- 381 377 928
- SIRET (siège)
- 381 377 928 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75381377928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 377 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 000Z
- Date de création
- 04 avril 1991
- Siège social
- PECH PIOUNET, 46250, LES ARQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de QUERCY SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUERCY SOLEIL
INSEEÉtablissements de QUERCY SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46250 LES ARQUESSiègeFermé
381 377 928 00019 · ouvert le 26 mars 1991 · NAF 741J
Documents juridiques de QUERCY SOLEIL
INPIComptes annuels de QUERCY SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUERCY SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUERCY SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUERCY SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne QUERCY SOLEIL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 10 juin 2022 · N° 20/02659
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUERCY SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUERCY SOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
- création
Date d'effet : 04 avril 1991
Questions fréquentes sur QUERCY SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de QUERCY SOLEIL ?
Le numéro SIREN de QUERCY SOLEIL est 381 377 928. Le SIRET de son siège social est 381 377 928 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75381377928.
Qui dirige QUERCY SOLEIL ?
QUERCY SOLEIL est dirigée par CHRISTOPHER ROSS, liquidateur.
Où se situe le siège social de QUERCY SOLEIL ?
Le siège social de QUERCY SOLEIL est situé Pech Piounet, 46250 Les Arques.
QUERCY SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, QUERCY SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUERCY SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUERCY SOLEIL.
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