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QUIETUDE

Active
Siren440 758 969Société civile17260 GEMOZACCréée le 06 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

QUIETUDE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2002, identifiée par le SIREN 440 758 969. Son siège social est situé 22 Pl Saint-Pierre, 17260 Gemozac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HERVE JOUGOURD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUIETUDE

Dénomination
QUIETUDE
SIREN
440 758 969
SIRET (siège)
440 758 969 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79440758969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 758 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 février 2002
Siège social
22 PL SAINT-PIERRE, 17260, GEMOZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUIETUDE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvatn constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de QUIETUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUIETUDE

HJ

HERVE JOUGOURD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2010

TJ

THIERRY JOUGOURD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUIETUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 GEMOZACSiègeActif

    440 758 969 00016 · ouvert le 27 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUIETUDE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de QUIETUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUIETUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUIETUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUIETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUIETUDE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUIETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUIETUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Co-gérant associé en nom : JOUGOURD Hervé Co-gérant associé en nom : JOUGOURD Thierry

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2002

Questions fréquentes sur QUIETUDE

Quel est le numéro SIREN de QUIETUDE ?

Le numéro SIREN de QUIETUDE est 440 758 969. Le SIRET de son siège social est 440 758 969 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79440758969.

Qui dirige QUIETUDE ?

QUIETUDE est dirigée par HERVE JOUGOURD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUIETUDE ?

Le siège social de QUIETUDE est situé 22 Pl Saint-Pierre, 17260 Gemozac.

QUIETUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, QUIETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUIETUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUIETUDE.

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