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QUITTARD-SEGUY

Active
Siren322 148 909SCI11200 NEVIANCréée le 28 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

QUITTARD-SEGUY est une SCI immatriculée le 28 juillet 1981 sous le numéro SIREN 322 148 909. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Arenes, 11200 Nevian. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOCELYNE QUITTARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUITTARD-SEGUY

Dénomination
QUITTARD-SEGUY
SIREN
322 148 909
SIRET (siège)
322 148 909 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43322148909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 148 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 1981
Siège social
CHE DES ARENES, 11200, NEVIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUITTARD-SEGUY

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LE MORCELLEMENT ET LA VENTE DE LOCAUX.

Finances de QUITTARD-SEGUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUITTARD-SEGUY

JQ

JOCELYNE QUITTARD

Gérant

Depuis la création (28 juillet 1981) · 45 ans

AS

ANNE SEGUY

Gérant

Depuis la création (28 juillet 1981) · 45 ans

Établissements de QUITTARD-SEGUY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 NEVIANSiègeActif

    322 148 909 00029 · ouvert le 28 juillet 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de QUITTARD-SEGUY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUITTARD-SEGUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUITTARD-SEGUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUITTARD-SEGUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUITTARD-SEGUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUITTARD-SEGUY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUITTARD-SEGUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUITTARD-SEGUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1981

Questions fréquentes sur QUITTARD-SEGUY

Quel est le numéro SIREN de QUITTARD-SEGUY ?

Le numéro SIREN de QUITTARD-SEGUY est 322 148 909. Le SIRET de son siège social est 322 148 909 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43322148909.

Qui dirige QUITTARD-SEGUY ?

QUITTARD-SEGUY est dirigée par JOCELYNE QUITTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUITTARD-SEGUY ?

Le siège social de QUITTARD-SEGUY est situé Che des Arenes, 11200 Nevian.

QUITTARD-SEGUY est-elle toujours en activité ?

Oui, QUITTARD-SEGUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUITTARD-SEGUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUITTARD-SEGUY.

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