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R C L D

Active
Siren389 484 437Société civile74300 ClusesCréée le 30 décembre 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
914,69 €

R C L D est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 484 437. Son siège social est situé HAM Hameau DE FLAINE IMMEUBLE LES CHATEAUX DE CRAN C3 - FLAINE IMM CHATEAUX DU CRAN BAT C, 74300 Cluses. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CLAUDINE VYNCKIER, gérant.

Fiche d'identité de R C L D

Dénomination
R C L D
SIREN
389 484 437
SIRET (siège)
389 484 437 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53389484437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 484 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 décembre 1992
Siège social
HAM Hameau DE FLAINE IMMEUBLE LES CHATEAUX DE CRAN C3 - FLAINE IMM CHATEAUX DU CRAN BAT C, 74300, Cluses
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de R C L D

SUPPORT DE PATRIMOINE IMMOBILIER

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Finances de R C L D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de R C L D

CV

CLAUDINE VYNCKIER

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1992) · 33 ans

DV

DENIS VYNCKIER

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de R C L D

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeFermé

    389 484 437 00014 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de R C L D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de R C L D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour R C L D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent R C L D. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de R C L D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de R C L D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1992

Questions fréquentes sur R C L D

Quel est le numéro SIREN de R C L D ?

Le numéro SIREN de R C L D est 389 484 437. Le SIRET de son siège social est 389 484 437 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53389484437.

Qui dirige R C L D ?

R C L D est dirigée par CLAUDINE VYNCKIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de R C L D ?

Le siège social de R C L D est situé HAM Hameau DE FLAINE IMMEUBLE LES CHATEAUX DE CRAN C3 - FLAINE IMM CHATEAUX DU CRAN BAT C, 74300 Cluses.

R C L D est-elle toujours en activité ?

Oui, R C L D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

R C L D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour R C L D.