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R MASQUET

Active
Siren434 633 897Société civile09500 MOULIN-NEUFCréée le 12 février 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 633 897, R MASQUET est une société civile créée le 12 février 2001. Son siège social est situé à Moulin-Neuf (09500). Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CHRISTINE MASQUET en qualité de autre.

Fiche d'identité de R MASQUET

Dénomination
R MASQUET
SIREN
434 633 897
SIRET (siège)
434 633 897 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58434633897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 633 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 février 2001
Siège social
, 09500, MOULIN-NEUF
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de R MASQUET

Acquisition, administration et exploitation par bail de tous immeubles

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Finances de R MASQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de R MASQUET

CM

CHRISTINE MASQUET

Autre

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2010

MM

MARTINE MASQUET

Autre

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de R MASQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09500 MOULIN-NEUFSiègeActif

    434 633 897 00013 · ouvert le 30 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de R MASQUET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 février 2001

  • Acte

Conformité de R MASQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour R MASQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant R MASQUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de R MASQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de R MASQUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    MASQUET Martine Marie-Thérèse Clémence nom d'usage : BLAYAC devient gérant. MASQUET Christine Raymonde Marie nom d'usage : MASQUET devient gérant. ARABET Jeannine Paulette nom d'usage : MASQUET n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Associé indéfiniment responsable : MASQUET Martine Marie-Thérèse Clémence Associé indéfiniment responsable : MASQUET Christine Raymonde Marie Gérant associé indéfiniment responsable : ARABET Jeannine Paulette

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2001

Questions fréquentes sur R MASQUET

Quel est le numéro SIREN de R MASQUET ?

Le numéro SIREN de R MASQUET est 434 633 897. Le SIRET de son siège social est 434 633 897 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58434633897.

Qui dirige R MASQUET ?

R MASQUET est dirigée par CHRISTINE MASQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de R MASQUET ?

Le siège social de R MASQUET est situé à Moulin-Neuf (09500).

R MASQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, R MASQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

R MASQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour R MASQUET.