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RABAT MICHEL

Active
Siren509 477 261Entrepreneur individuel66320 VINCACréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 477 261. Le siège social de l'entreprise se trouve Cami de Joc, 66320 Vinca. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de RABAT MICHEL

Dénomination
RABAT MICHEL
SIREN
509 477 261
SIRET (siège)
509 477 261 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79509477261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 477 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
CAMI DE JOC, 66320, VINCA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAT MICHEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne

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Finances de RABAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RABAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66320 VINCASiègeActif

    509 477 261 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de RABAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur RABAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RABAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de RABAT MICHEL est 509 477 261. Le SIRET de son siège social est 509 477 261 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79509477261.

Où se situe le siège social de RABAT MICHEL ?

Le siège social de RABAT MICHEL est situé Cami de Joc, 66320 Vinca.

RABAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAT MICHEL.

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