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RABAT SYLVAIN

Active
Siren447 913 674Entrepreneur individuel38750 HUEZCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 913 674, RABAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé av de l’Etendard Res l'Auris - Appt C2, 38750 Huez. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de RABAT SYLVAIN

Dénomination
RABAT SYLVAIN
SIREN
447 913 674
SIRET (siège)
447 913 674 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34447913674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 913 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
AV DE L’ETENDARD RES L'AURIS - APPT C2, 38750, HUEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABAT SYLVAIN

Location de logements

Finances de RABAT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABAT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABAT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38750 HUEZSiègeActif

    447 913 674 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de RABAT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABAT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABAT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABAT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABAT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur RABAT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de RABAT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de RABAT SYLVAIN est 447 913 674. Le SIRET de son siège social est 447 913 674 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34447913674.

Où se situe le siège social de RABAT SYLVAIN ?

Le siège social de RABAT SYLVAIN est situé av de l’Etendard Res l'Auris - Appt C2, 38750 Huez.

RABAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, RABAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABAT SYLVAIN.

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