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RABATEL JEAN

Active
Siren952 369 106Entrepreneur individuel63230 BROMONT-LAMOTHECréée le 10 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RABATEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 369 106. Son siège social est situé Les Cerisiers, 63230 Bromont-Lamothe. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de RABATEL JEAN

Dénomination
RABATEL JEAN
SIREN
952 369 106
SIRET (siège)
952 369 106 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72952369106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 369 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
10 mai 2023
Siège social
LES CERISIERS, 63230, BROMONT-LAMOTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABATEL JEAN

CULTURE ET ELEVAGE ASSOCIES

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Finances de RABATEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABATEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RABATEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63230 BROMONT-LAMOTHESiègeActif

    952 369 106 00010 · ouvert le 08 mai 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de RABATEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABATEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABATEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABATEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABATEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABATEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABATEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2023

Questions fréquentes sur RABATEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de RABATEL JEAN ?

Le numéro SIREN de RABATEL JEAN est 952 369 106. Le SIRET de son siège social est 952 369 106 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72952369106.

Où se situe le siège social de RABATEL JEAN ?

Le siège social de RABATEL JEAN est situé Les Cerisiers, 63230 Bromont-Lamothe.

RABATEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RABATEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABATEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABATEL JEAN.

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