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RABATEL SEBASTIEN

Active
Siren524 427 093Entrepreneur individuel69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 18 août 2010

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RABATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2010, identifié par le SIREN 524 427 093. Elle est domiciliée 31 Rte de Lyon, 69250 Neuville-sur-Saone. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de RABATEL SEBASTIEN

Dénomination
RABATEL SEBASTIEN
SIREN
524 427 093
SIRET (siège)
524 427 093 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73524427093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 427 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
18 août 2010
Siège social
31 RTE DE LYON, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABATEL SEBASTIEN

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

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Établissements de RABATEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    524 427 093 00017 · ouvert le 18 août 2010 · NAF 4511Z

Conformité de RABATEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABATEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2010

Questions fréquentes sur RABATEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RABATEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RABATEL SEBASTIEN est 524 427 093. Le SIRET de son siège social est 524 427 093 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73524427093.

Où se situe le siège social de RABATEL SEBASTIEN ?

Le siège social de RABATEL SEBASTIEN est situé 31 Rte de Lyon, 69250 Neuville-sur-Saone.

RABATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RABATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABATEL SEBASTIEN.

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