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RABET PASCAL

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Siren523 411 494Entrepreneur individuel09000 FOIXCréée le 28 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 411 494, RABET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B rue Lazema 13, 09000 Foix. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RABET PASCAL

Dénomination
RABET PASCAL
SIREN
523 411 494
SIRET (siège)
523 411 494 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46523411494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 411 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
28 juin 2010
Siège social
11 B RUE LAZEMA 13, 09000, FOIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABET PASCAL

Boucherie,charcuterie,traiteur vente de produits alimentaires et de boissons non alcoolisées

Finances de RABET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeActif

    523 411 494 00017 · ouvert le 14 juin 2010 · NAF 4722Z

Documents juridiques de RABET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculée le 2010-06-30 · Début d'activité : 2010-06-14

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2010

Questions fréquentes sur RABET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABET PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABET PASCAL est 523 411 494. Le SIRET de son siège social est 523 411 494 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46523411494.

Où se situe le siège social de RABET PASCAL ?

Le siège social de RABET PASCAL est situé 11 B rue Lazema 13, 09000 Foix.

RABET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABET PASCAL.

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