RABUSSIER BERTRAND
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 893 096 214, RABUSSIER BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2021. Elle est domiciliée 202 av Maurice Martin, 40130 Capbreton. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de RABUSSIER BERTRAND
INSEE- Dénomination
- RABUSSIER BERTRAND
- SIREN
- 893 096 214
- SIRET (siège)
- 893 096 214 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50893096214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 096 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- 202 AV MAURICE MARTIN, 40130, CAPBRETON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RABUSSIER BERTRAND
Location de logements
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Établissements de RABUSSIER BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40130 CAPBRETONSiègeActif
893 096 214 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
Conformité de RABUSSIER BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUSSIER BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABUSSIER BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RABUSSIER BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur RABUSSIER BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de RABUSSIER BERTRAND ?
Le numéro SIREN de RABUSSIER BERTRAND est 893 096 214. Le SIRET de son siège social est 893 096 214 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50893096214.
Où se situe le siège social de RABUSSIER BERTRAND ?
Le siège social de RABUSSIER BERTRAND est situé 202 av Maurice Martin, 40130 Capbreton.
RABUSSIER BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUSSIER BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUSSIER BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUSSIER BERTRAND.
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