RABUT FRANCK
Active6820A · Location de logements
RABUT FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 904 243 763. Elle est domiciliée 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de RABUT FRANCK
INSEE- Dénomination
- RABUT FRANCK
- SIREN
- 904 243 763
- SIRET (siège)
- 904 243 763 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07904243763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 243 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- 16 RUE DU CHAMP DE LA TAILLEE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RABUT FRANCK
Location de logements
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Établissements de RABUT FRANCK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
904 243 763 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
904 243 763 00029 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820A
Conformité de RABUT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RABUT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RABUT FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur RABUT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de RABUT FRANCK ?
Le numéro SIREN de RABUT FRANCK est 904 243 763. Le SIRET de son siège social est 904 243 763 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07904243763.
Où se situe le siège social de RABUT FRANCK ?
Le siège social de RABUT FRANCK est situé 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy.
RABUT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, RABUT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABUT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUT FRANCK.
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