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RABUT FRANCK

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Siren904 243 763Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 2021

6820A · Location de logements

RABUT FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 904 243 763. Elle est domiciliée 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de RABUT FRANCK

Dénomination
RABUT FRANCK
SIREN
904 243 763
SIRET (siège)
904 243 763 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07904243763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 243 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
16 RUE DU CHAMP DE LA TAILLEE, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RABUT FRANCK

Location de logements

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Établissements de RABUT FRANCK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    904 243 763 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 21000 DIJONActif

    904 243 763 00029 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820A

Conformité de RABUT FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RABUT FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur RABUT FRANCK

Quel est le numéro SIREN de RABUT FRANCK ?

Le numéro SIREN de RABUT FRANCK est 904 243 763. Le SIRET de son siège social est 904 243 763 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07904243763.

Où se situe le siège social de RABUT FRANCK ?

Le siège social de RABUT FRANCK est situé 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy.

RABUT FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUT FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUT FRANCK.