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RABUTEAU PASCAL

Active
Siren391 103 967Entrepreneur individuel71360 EPINACCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 103 967, RABUTEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 14 rue de la Margelle, 71360 Epinac. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RABUTEAU PASCAL

Dénomination
RABUTEAU PASCAL
SIREN
391 103 967
SIRET (siège)
391 103 967 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10391103967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 103 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
14 RUE DE LA MARGELLE, 71360, EPINAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RABUTEAU PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RABUTEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RABUTEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RABUTEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71360 EPINACSiègeActif

    391 103 967 00017 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RABUTEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RABUTEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABUTEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RABUTEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RABUTEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RABUTEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RABUTEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur RABUTEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RABUTEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de RABUTEAU PASCAL est 391 103 967. Le SIRET de son siège social est 391 103 967 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10391103967.

Où se situe le siège social de RABUTEAU PASCAL ?

Le siège social de RABUTEAU PASCAL est situé 14 rue de la Margelle, 71360 Epinac.

RABUTEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RABUTEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RABUTEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RABUTEAU PASCAL.

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