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RACHID OUSSAMA

Active
Siren890 835 721Entrepreneur individuel73230 SAINT-ALBAN-LEYSSECréée le 08 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RACHID OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 novembre 2020 sous le numéro SIREN 890 835 721. Son siège social est situé 501 Rte de Chesse, 73230 Saint-Alban-Leysse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de RACHID OUSSAMA

Dénomination
RACHID OUSSAMA
SIREN
890 835 721
SIRET (siège)
890 835 721 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35890835721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 835 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
08 novembre 2020
Siège social
501 RTE DE CHESSE, 73230, SAINT-ALBAN-LEYSSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RACHID OUSSAMA

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Finances de RACHID OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RACHID OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RACHID OUSSAMA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSESiègeActif

    890 835 721 00014 · ouvert le 08 novembre 2020 · NAF 6820A

  • 73000 ChambéryActif

    890 835 721 00022 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de RACHID OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RACHID OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RACHID OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RACHID OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RACHID OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RACHID OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RACHID OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2020

Questions fréquentes sur RACHID OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de RACHID OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de RACHID OUSSAMA est 890 835 721. Le SIRET de son siège social est 890 835 721 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35890835721.

Où se situe le siège social de RACHID OUSSAMA ?

Le siège social de RACHID OUSSAMA est situé 501 Rte de Chesse, 73230 Saint-Alban-Leysse.

RACHID OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, RACHID OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RACHID OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RACHID OUSSAMA.

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