RAFART STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 419 083 886, RAFART STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1998. Son siège social est situé 2 Cami de la Coume Del Rey, 66720 Tautavel. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de RAFART STEPHANE
INSEE- Dénomination
- RAFART STEPHANE
- SIREN
- 419 083 886
- SIRET (siège)
- 419 083 886 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR41419083886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 083 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 juillet 1998
- Siège social
- 2 CAMI DE LA COUME DEL REY, 66720, TAUTAVEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RAFART STEPHANE
Culture de la vigne
Finances de RAFART STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAFART STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAFART STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 66720 TAUTAVELSiègeActif
419 083 886 00038 · ouvert le 02 février 2001 · NAF 0121Z
- 66720 TAUTAVELFermé
419 083 886 00012 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 632A
- 66720 TAUTAVELFermé
419 083 886 00020 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de RAFART STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAFART STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAFART STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAFART STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1998
Questions fréquentes sur RAFART STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de RAFART STEPHANE ?
Le numéro SIREN de RAFART STEPHANE est 419 083 886. Le SIRET de son siège social est 419 083 886 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41419083886.
Où se situe le siège social de RAFART STEPHANE ?
Le siège social de RAFART STEPHANE est situé 2 Cami de la Coume Del Rey, 66720 Tautavel.
RAFART STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFART STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFART STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFART STEPHANE.
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