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RAFFAEL BERNARD

Active
Siren381 900 422Entrepreneur individuel13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 13 mai 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAFFAEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 1991, identifié par le SIREN 381 900 422. Son siège social est situé 3 rue de l'Annonciade, 13100 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de RAFFAEL BERNARD

Dénomination
RAFFAEL BERNARD
SIREN
381 900 422
SIRET (siège)
381 900 422 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37381900422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 900 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 1991
Siège social
3 RUE DE L'ANNONCIADE, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAFFAEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de RAFFAEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    381 900 422 00019 · ouvert le 13 mai 1991 · NAF 6820B

Conformité de RAFFAEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFAEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAFFAEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1991

Questions fréquentes sur RAFFAEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RAFFAEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de RAFFAEL BERNARD est 381 900 422. Le SIRET de son siège social est 381 900 422 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37381900422.

Où se situe le siège social de RAFFAEL BERNARD ?

Le siège social de RAFFAEL BERNARD est situé 3 rue de l'Annonciade, 13100 Aix-en-Provence.

RAFFAEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFAEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFAEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFAEL BERNARD.

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