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RAFFARD DANIEL

Active
Siren306 542 242Entrepreneur individuel42410 PELUSSINCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 306 542 242, RAFFARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée Hameau de la Chaize, 42410 Pelussin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de RAFFARD DANIEL

Dénomination
RAFFARD DANIEL
SIREN
306 542 242
SIRET (siège)
306 542 242 00020
N° TVA intracommunautaire
FR02306542242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 542 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
HAMEAU DE LA CHAIZE, 42410, PELUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAFFARD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RAFFARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAFFARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    306 542 242 00020 · ouvert le 30 août 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAFFARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur RAFFARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RAFFARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RAFFARD DANIEL est 306 542 242. Le SIRET de son siège social est 306 542 242 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02306542242.

Où se situe le siège social de RAFFARD DANIEL ?

Le siège social de RAFFARD DANIEL est situé Hameau de la Chaize, 42410 Pelussin.

RAFFARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFARD DANIEL.

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