RAFFENNE JEAN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 421 497 678, RAFFENNE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Elle est domiciliée 12 Les Coteaux, 54550 Bainville-sur-Madon. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de RAFFENNE JEAN
INSEE- Dénomination
- RAFFENNE JEAN
- SIREN
- 421 497 678
- SIRET (siège)
- 421 497 678 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR76421497678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 497 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 12 LES COTEAUX, 54550, BAINVILLE-SUR-MADON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RAFFENNE JEAN
Autre création artistique
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Établissements de RAFFENNE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54550 BAINVILLE-SUR-MADONSiègeActif
421 497 678 00027 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9003B
- 54280 SEICHAMPSFermé
421 497 678 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 923A
Conformité de RAFFENNE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFENNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFENNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFENNE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur RAFFENNE JEAN
Quel est le numéro SIREN de RAFFENNE JEAN ?
Le numéro SIREN de RAFFENNE JEAN est 421 497 678. Le SIRET de son siège social est 421 497 678 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76421497678.
Où se situe le siège social de RAFFENNE JEAN ?
Le siège social de RAFFENNE JEAN est situé 12 Les Coteaux, 54550 Bainville-sur-Madon.
RAFFENNE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFENNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFENNE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFENNE JEAN.
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