320 444 284
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 320 444 284
INSEE- Dénomination
- 320 444 284
- SIREN
- 320 444 284
- SIRET (siège)
- 320 444 284 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR08320444284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 444 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- SAINT RAPHAEL
- Établissements
- 10
- Statut
- Active
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Objet social de 320 444 284
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 320 444 284
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 320 444 284
INSEE10 établissements, dont 2 en activité.
- SAINT RAPHAELSiègeActif
320 444 284 00048 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 6820A
- COLIGNYActif
320 444 284 00113 · ouvert le 28 octobre 2025 · NAF 3511Z
- MEZERIATFermé
320 444 284 00022 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702C
- BOHAS-MEYRIAT-RIGNATFermé
320 444 284 00030 · ouvert le 17 novembre 1995 · NAF 741J
- ARLAYFermé
320 444 284 00055 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 7010Z
- BOURG-EN-BRESSEFermé
320 444 284 00063 · ouvert le 11 juillet 2006 · NAF 7010Z
- CHATEAU-GAILLARDFermé
320 444 284 00071 · ouvert le 23 octobre 2009 · NAF 7010Z
- MEZERIATFermé
320 444 284 00089 · ouvert le 19 octobre 2009 · NAF 7010Z
- BOURG-EN-BRESSEFermé
320 444 284 00097 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 7010Z
- MEZERIATFermé
320 444 284 00105 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 7010Z
Conformité de 320 444 284
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 320 444 284. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 320 444 284 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 320 444 284
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
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