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RAFFIOT GERARD

Active
Siren411 687 569Entrepreneur individuel21610 BOURBERAINCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 687 569, RAFFIOT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Elle est domiciliée 26 Rte de Beze, 21610 Bourberain. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAFFIOT GERARD

Dénomination
RAFFIOT GERARD
SIREN
411 687 569
SIRET (siège)
411 687 569 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34411687569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 687 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
26 RTE DE BEZE, 21610, BOURBERAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAFFIOT GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RAFFIOT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFIOT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAFFIOT GERARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21610 BOURBERAINSiègeActif

    411 687 569 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

  • 21610 BOURBERAINActif

    411 687 569 00029 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RAFFIOT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFIOT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFIOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFIOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFIOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFIOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFIOT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur RAFFIOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de RAFFIOT GERARD ?

Le numéro SIREN de RAFFIOT GERARD est 411 687 569. Le SIRET de son siège social est 411 687 569 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34411687569.

Où se situe le siège social de RAFFIOT GERARD ?

Le siège social de RAFFIOT GERARD est situé 26 Rte de Beze, 21610 Bourberain.

RAFFIOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFIOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFIOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFIOT GERARD.

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